Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLE ENTERPRISES
MONSIEUR LAFFAY GILLES, FRANCOIS MICHEL

Numéro de dépôt :
94501275
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2004

Présentation de la marque COLE ENTERPRISES

Déposée le 7 janvier 1994 par monsieur LAFFAY GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLE ENTERPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est monsieur LAFFAY GILLES domicilié(e) "HAUTS DE VALBONNE" 17 ALLEE DES CHENES, 06560 VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LAFFAY GILLES - France.

La marque COLE ENTERPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLE ENTERPRISES est expirée depuis le 7 janvier 2004.

LAFFAY GILLES a également déposé les autres marques suivantes : ALMOST HEAVEN


MONSIEUR LAFFAY GILLES, FRANCOIS MICHEL - "HAUTS DE VALBONNE" 17 ALLEE DES CHENES, 06560 VALBONNE - France


MONSIEUR LAFFAY GILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

- Aquarium décoratif de type colonne carré, hexagonal, d'angle, table basse, sphère, demi sphère, mur d'eau, en matières acrylique, plastique et bois. - Meubles de structure et matière acrylique, plastique et bois. - Installation, maintenance de produits aquatiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.